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225WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

225WCAR

Date

2009-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,50 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives, Époque contemporaine

Mots clés producteurs

CARENE / Service Assemblées de la CARENE

Cote/Cotes extrêmes

225WCAR/1-4

Date

2013

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 17 septembre et 15 octobre 2013

Cote/Cotes extrêmes

225WCAR/3

Date

2013

Présentation du contenu

Contient, pour le conseil du 15 octobre, un CD pour la délibération n°05.