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90WCAR: Direction générale

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Cote/Cotes extrêmes

90WCAR

Date

1999-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90 ml

Origine

CARENE / Direction générale

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mode de classement

Versement, 2005

Mots clés matières

Administration générale

Syndicat Intercommunal à VOcation Multiple (SIVOM) de la Région briéronne

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR/1

Date

2000-2002

Présentation du contenu

Transfert de litiges ; Débat d'orientations budgétaires 2000 ; Compte administratif 2000 et 2001 (Assainissement) ; Budget primitif 2011 (Eau + Assainissement) ; Compte de surtaxes 2001 (Assainissement) ; Comte administratif 2000 et 2001 (Eau) ; Transfert des investissements et état de la dette ; Emprunt trésorerie du service Assainissement ; Délibération de dissolution ; Jugement sur les comptes 1995-1998