250WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2015

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/1-5

Date

2014

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils des 23 septembre et 4 novembre 2014

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/4

Date

2014