256W : Politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

256W

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

256W/50-256W/52

Date

1986-1998

Fonctionnement et conventionnement de 1986 à 1992

Cote/Cotes extrêmes

256W/50

Date

1986-1992

Présentation du contenu

Documents de travail, plans, situation comptable, convention entre la Ville et la Mission locale, rapport d'audit, comptes rendus de réunion

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable