Aide à la recherche

139W : Dossiers de subventions et organisation des services municipaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

139W

Date

1987-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,2 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Service des Affaires juridiques et domaniales

Modalités d'entrées

Versement, le 10/05/2000

Mots clés matières

Finances

Cote/Cotes extrêmes

139W/11-29

Date

1989-1999

Cote/Cotes extrêmes

139W/11-12

Date

1989-1995

Pôle économique Ouest

Cote/Cotes extrêmes

139W/12

Date

1991-1993

Présentation du contenu

Dossier de demande de subvention, rapport d'exécution, convention, modalités de fiancement ; FEDER 1992-1993 : dossier de demande de subvention, rapport d'exécution, convention, modalités de financement