Aide à la recherche

76WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/34-36

Date

2002-2006

Dossier de réalisation ; Convention publique d'aménagement avec Silène ; Étude de composition urbaine ; Étude d'impact ; Commission « Politique de la ville, politique de l'habitat » du 31 août 2004 ; Correspondances ; Conseil municipal ; Dossier de création

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/35

Date

2002-2006

Présentation du contenu

Copies des délibérations