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440W : Pièces financières des marchés et conventions soldés entre 2006 et 2011

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Cote/Cotes extrêmes

440W

Date

1993-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,90 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Direction des Finances

Modalités d'entrées

Versement, 2015

Mots clés matières

Finances, Marchés publics

Cote/Cotes extrêmes

440W/12-20

Date

1993-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Construction

Cote/Cotes extrêmes

440W/13

Date

2003-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

M03311 Albaclo : stade de Rugby du Préhembert, tribunes ; M03162.01 Art Dan : stade Léo Lagrange, terrain de football ; M03377.08 Ouest Application : construction de sanitaires dans le groupe scolaire Wladeck Rousseau ; M03315.03 Ateliers David : espace civique de la Chesnaie ; M03299.01 Mabileau, M03299 Cunha, M03299 Lang : stade de rugby du Préhembert, pas de justificatif de clôture ; M03137.01 SNA/Foucret, M03136.01 SNA/Foucret : base sous-marine.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010