Exploitation d'un centre de tri, de conditionnement et de chargement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers en porte à porte et en apport volontaire à Trignac

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170WCAR: Gestion des déchets

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Gestion des déchets

Cote/Cotes extrêmes

170WCAR

Date

2002-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,30 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Gestion des déchets

Modalités d'entrées

Versement, 13 août 2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation longue (révision en 2040)

Mots clés matières

Développement durable

Mots clés producteurs

CARENE / Direction de la Gestion des déchets de la CARENE

Exploitation d'un centre de tri, de conditionnement et de chargement des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers en porte à porte et en apport volontaire à Trignac

Cote/Cotes extrêmes

170WCAR/14

Date

2004-2006

Présentation du contenu

Procédures: contentieux CARENE contre le Préfet de la Loire-ATlantique et SITA Ouest, infraction installation classée pour la protection de l'environnement (CIPPE)