Bureaux du 14 décembre 2004 et 18 janvier 2005

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13WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,30 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de bureau communautaire

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR/6-10

Date

2004-2006

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.