Etude environnementale, volet environnement de la Grenellisation du Plan Local d'Urbanisme (PLU), surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les Etablissements Recevant du Public (ERP) accueillant des enfants de moins de 6 ans

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619W : Marchés publics soldés

Déplier tous les niveaux

Marchés publics soldés

Cote/Cotes extrêmes

619W

Date

1992-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Coordination et Accompagnement administratif / Cellule administrative Cadre de Vie / Fabrique du Territoire

Modalités d'entrées

Versement, le 13/12/2022

Mots clés matières

Marchés publics

Etude environnementale, volet environnement de la Grenellisation du Plan Local d'Urbanisme (PLU), surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les Etablissements Recevant du Public (ERP) accueillant des enfants de moins de 6 ans

Cote/Cotes extrêmes

619W/48

Date

2013

Présentation du contenu

Rapport d'Analyse des Offres (RAO), règlement de la consultation, Cahier des Clauses Techniques oarticulières (CCTP), acte d'engagement, Cahier des Clauses Administratives particulières (CCAP)