278W : Marchés publics de l'année 2004

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Cote/Cotes extrêmes

278W

Date

2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,2

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service des Marchés publics

Modalités d'entrées

Versement, 2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers éliminés conformément à la réglementation avant l'informatisation des Archives ne sont pas saisis dans cet inventaire (bordereau d'élimination référencé ELIM2010/291 pour 2,5 ml de documents)

Mots clés matières

N°04078 à 04085 Hôtel de ville, aménagement de bureaux

Cote/Cotes extrêmes

278W/32

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire