Conseil du 19 décembre 2017

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363WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR

Date

2017-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de conseil communautaire

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR/1-4

Date

2017

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.