413W : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

1934-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

11,9

Origine

Service Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.

Conditions d'accès

Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.

Date

1949-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Cahiers des charges des pompes funèbres, tarifs des concessions, comptes rendus de séances du conseil municipal, compte-rendu d'activité, compte-rendu de comité technique paritaire, plans, bilan de formation, renouvellements et cessions de concessions, dossier sur l'implantation d'un nouveau cimetière à la Fontaine Tuaud

Cote/Cotes extrêmes

413W/31

Date

1949-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire