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519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité publique

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Activités et fonctionnement du service Tranquillité publique

Cote/Cotes extrêmes

519W

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3,7 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Présentation du contenu

Rapports d'activité, bilans, médiation, délinquance, organisation du service.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive.

Mots clés matières

Prévention et sécurité

Rapports d'activités, bilans

Cote/Cotes extrêmes

519W/1-8

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Plan éducatif local

Cote/Cotes extrêmes

519W/6

Date

2008-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Compte rendu du comité de pilotage, enquête primaire, enquête collège/lycée, documents de travail, documentation.

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