Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 1988
Mode de classement
Versement reclassé en 2019.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Programme 1979-1980 VIIIème plan : avant-projet, pièces de marché, plans des réseaux ; contentieux : correspondance entre le service assainissement et le service des affaires juridiques et domaniales.
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