91W : Construction, reconstruction, voirie, assainissement, démolition, aménagement urbain. - Dossiers de marchés publics

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Cote/Cotes extrêmes

91W

Date

1935-1986

Description physique

10 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service des marchés

Modalités d'entrées

Versements, 1984 et 1997.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les marchés de fourniture et de petits travaux ont été éliminés selon la réglementation.

Mode de classement

Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, ils sont présentés ici selon un ordre logique, ce qui explique que les cotes des articles ne se suivent pas forcément.

Date

1948-1984

Date

1955-1970

Construction

Cote/Cotes extrêmes

91W/11

Date

1955-1960

Présentation du contenu

Avis favorable de la section d'architecture de la Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, arrêtés préfectoraux, rapport de l'architecte , avenants, rapport de synthèse de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, procès-verbal de réception définitive, devis , avant-projet de l'architecte, délibérations, rapport du chef du service départemental de la jeunesse et des sports, avant-projet des installations sportives.