Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 01/01/1996
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Décision du 03/05/1988 ; rapport ; marché public n°88066 concernant la conception et réalisation de campagne de communication publique et institutionnelle dans le cadre de la charte d'Identité graphique de la Ville, le 03/05/1988 ; demande d'enregistrement d'une marque à l'Institut National de la Propriété Industrielle, le 04/12/1987 ; compte-rendu de réunion du 30/11/1987 entre le service information et informatique concernant l'application vidéotex municipale (sans date) ; certificat d'enregistrement de la marque de fabrique, de commerce ou de service, le 14/12/1987
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