9WCAR
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2006
Mots clés matières
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Présentation du contenu
Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
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Présentation du contenu
Pouvoirs, certificats d'affichage, prestations de services (transcriptions), bordereaux d'envoi et de dépôt à la Sous-Préfecture, notes d'information.
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