413W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2013
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.
Conditions d'accès
Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Répertoire, déclarations d'accidents.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007
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