Transferts et mise à disposition des équipements ; Consultation des gestionnaires ; Subventions / Schéma départemental ; Courriers, comptes rendus, notes

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125WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Aménagement opérationnel

Cote/Cotes extrêmes

125WCAR/

Date

2004-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,90 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, 15/04/2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Révision en 2041

Mots clés matières

Patrimoine mobilier et immobilier, Espace public

Mots clés producteurs

CARENE / Direction de l'Aménagement opérationnel de la CARENE

Gens du voyage; réalisation d'aires d'accueil sur le territoire de l'agglomération de la CARENE

Cote/Cotes extrêmes

125W/1-13

Date

2004-2010

Transferts et mise à disposition des équipements ; Consultation des gestionnaires ; Subventions / Schéma départemental ; Courriers, comptes rendus, notes

Cote/Cotes extrêmes

125WCAR/14

Date

2004-2009

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