494W : Dossiers suivis par le service Tranquillité publique

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Cote/Cotes extrêmes

494W

Date

1985-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Tranquillité publique

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés matières

Conseil Départemental d'Accès au Droit 44

Cote/Cotes extrêmes

494W/10

Date

2011-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Comptes rendus d'assemblées générales et du conseil d'administration.