72WCAR: Politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

72WCAR

Date

2000-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,60 ml

Origine

CARENE / Action économique / Solidarités urbaines et emploi

Modalités d'entrées

Versement, janvier 2016

Présentation du contenu

* CONTRAT DE VILLE AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, 2000-2006 :

CONVENTION CADRE ET COMITE TECHNIQUE [72W 1], COMITE DE PILOTAGE [72W 1], COMMISSIONS THEMATIQUES [72W 1], PROGRAMMES D'ACTION + AVENANTS [72W 2], CORRESPONDANCES, FONCTIONNEMENT +INVESTISSEMENT [72W 3 à 4], OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN [72W 5 à 7]

* ZONE FRANCHE URBAINE DE SAINT-NAZAIRE, 2003-2004 [72W 8]

* CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE (CUCS) AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, 2007-2013 [72W 8]

Cote/Cotes extrêmes

72WCAR/1-5

Date

2000-2006

Programmes d'action et avenants, protocole 2000

Cote/Cotes extrêmes

72WCAR/2

Date

2000-2004

Présentation du contenu

Comités techniques, comité de pilotage, commissions thématiques: réunions ; convention-cadre