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231W : Marchés publics des années 2000, 2001, 2002, 2003

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Marchés publics des années 2000, 2001, 2002, 2003

Cote/Cotes extrêmes

231W

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,55

Origine

Service Achats / Marchés

Modalités d'entrées

Versement, 2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Seuls les marchés relatifs à des bâtiments emblématiques, à des projets urbains majeurs ou à des oeuvres ont été conservés. Les autres marchés ont été ou seront éliminés 10 ans après leur solde conformément à la réglementation (instruction DPACI/RES/2009/018). Les dossiers de marchés éliminés avant 2020, date de la saisie informatique, n'ont pas été mentionnés ici.

Mode de classement

Les marchés sont désignés par leur numéro de référence.

Conditions d'accès

Certains documents constitutifs des marchés peuvent être protégés par le secret industriel et commercial pendant 25 ans.

Mots clés matières

Marchés publics