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259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/15-20

Date

1999-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Cote/Cotes extrêmes

259W/19-20

Date

2000-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Fonctionnement de la CARENE

Cote/Cotes extrêmes

259W/20

Date

2002-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Présentation du contenu

Rapports annuels (2002-2003), budget (2004), compte-rendu de réunion du comité de pilotage « Gens du voyage » (2004), étude sur la filière globale de gestion des déchets (2004).