Conseils du 14 septembre, 28 octobre et 14 décembre 2010.

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132WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

132WCAR

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2011

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de conseil communautaire

Cote/Cotes extrêmes

132WCAR/1-3

Date

2010

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.