132WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

132WCAR

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Cote/Cotes extrêmes

132WCAR/1-3

Date

2010

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 14 septembre, 28 octobre et 14 décembre 2010.

Cote/Cotes extrêmes

132W/3

Date

2010