515W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2019
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La plupart des documents seront éliminés au terme du délai de conservation réglementaire (DUA).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Certificats médicaux, justificatifs de ressources, estimations tarifaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017
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