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76WCAR: Aménagement opérationnel

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Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/24-26

Date

2003-2006

Dossier de consultation des entreprises (DCE)

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/25

Date

2005

Présentation du contenu

CCTP, CCAP, rapport relatif à la sécurité Incendie, rapport relatif à la Mission Handicapé, rapport initial, règlement de la consultation, acte d'engagement, étude de faisabilité géotechnique, exécution des sondages, essais et mesures géotechniques, plan général de la Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), plans