313W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2 janvier 2009
Présentation du contenu
Fonctionnement du Service patrimoine immobilier, entretien, réhabilitation et sécurité des bâtiments.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Présentation du contenu
Certificats, convention d'inspection, constats d'interventions, comptes rendus, correspondance, documents de travail, schémas
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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