435WCAR : Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

435WCAR

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Service Assemblées

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Décisions pendant la crise sanitaire (COVID); décisions 2020.00127 du 22/04/2020 à 2020.00213 du 23/06/2020 : dossiers DGSP, DDEA, DH, DUAD, DJCP, DAFJ, CYCLE DE L'EAU et suivi de conventions

Cote/Cotes extrêmes

435WCAR/7

Date

Entre le 22 avril 2020 et le 23 juin 2020