17W : Elections politiques, socio-professionnelles, référendums.

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Cote/Cotes extrêmes

17W

Date

1919-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service élections

Modalités d'entrées

Versement, 1984 ?

Mode de classement

Les documents ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du fonds, les articles sont présentés ici  dans un ordre logique, ce qui explique que les numéros d'articles ne se suivent pas.

Les articles éliminés selon la réglementation en vigueur à la date de la réinformatisation (2020), ne sont pas mentionnés ici.

Date

1939-1979

Cote/Cotes extrêmes

17W/19-17W/22

Date

1979

Conditions d'accès

Communicable

Procès-verbaux, commission de recensement des votes, carte des Conseils de Prud'hommes, déclarations nominatives des salariés et employeurs : chômeurs, encadrement "employeurs", agriculture, encadrement 1, 2 et 4

Cote/Cotes extrêmes

17W/19

Date

1979

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1979