Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/07/1987
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Plan d'urbanisme, Rapport de présentation, délibération, règlement, zonage réservations, annexes, législations particulières, servitudes, notice technique, contrat de plan d'urbanisme de détail, plans.
Autres données descriptives
Anciennes cotes : 100W71 - 100W76 - 100W81 - 100W109 - 100W113
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