Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

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399WCAR: Direction Cycle de l'Eau

Déplier tous les niveaux

Direction Cycle de l'Eau

Cote/Cotes extrêmes

399WCAR

Date

2012-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction du Cycle de l'Eau

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable (Communicable en partie)

Mots clés matières

Eau et assainissement

Mots clés producteurs

CARENE / Service Eau de la CARENE

Sécurisation et renforcement de l'alimentation en eau potable - liaison Nantes Métropole - la CARENE - Cap Atlantique - Section Vigneux-de-Bretagne à La Baule

Cote/Cotes extrêmes

399WCAR/1-11

Date

2012-2017

Enquête parcellaire dossier préalable à l'arrêté de cessibilité et de mise en servitude légale

Cote/Cotes extrêmes

397WCAR/1-3

Date

2013

Dossier Déclaration d'Utilité Publique (DUP) - enquête parcellaire tome 2/2 pièces n°6

Cote/Cotes extrêmes

397WCAR/3

Date

2013

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