Aide à la recherche

259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/15-20

Date

1999-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Cote/Cotes extrêmes

259W/19-20

Date

2000-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Création et installation de la CARENE

Cote/Cotes extrêmes

259W/19

Date

2000-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Présentation du contenu

Création : statuts, charte fondatrice, règlement intérieur, projet de développement, projet de délibération, propositions des élus socialistes, adhésion de la ville de Saint-Nazaire à la CARENE (2000) ; installation de la CARENE : procès-verbaux du conseil communautaire, discours de madame Dieulangard, présidente, projet de délibération, projet de compte transport (2001).