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Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2003
Présentation du contenu
Archives versées par Bernard Garnier concernant l'Etablissement Public d'Aménagement de la Loire et de ses Affluents (EPALA) devenu Etablissement public Loire (EPL), les services des Eaux et des Espaces verts
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Le 21 novembre 1983, l'établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (Epala) est créé. C'est un syndicat mixte composé de cinq régions, quatorze départements et dix-sept communes urbaines de plus de 30 000 habitants du bassin versant de la Loire.
L'établissement public Loire (EP L), anciennement établissement public d'aménagement de la Loire et de ses affluents (EPALA) est un syndicat mixte composé aujourd'hui (2025) de 6 régions, 16 départements et 22 villes, agglomérations et métropoles de plus de 30 000 habitants du bassin versant de la Loire, ainsi que 6 syndicats intercommunaux d'aménagement de la Loire et ses affluents (SICALA). Créé en 1983, son siège se situe à Orléans, dans une ancienne école d'artillerie des bords de Loire, appelée l'école d'artillerie de la Motte Sanguin.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Commission des finances et de la planification, réunion, 1990 ; Réunion des Présidents des Conseils Régionaux et Généraux, réunion, 1993 ; Comité syndical, compte-rendus de réunion, 1989 ; extraits du registre des délibérations, 1989 ; Comité syndical, séance plénière, 1989.
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