259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/33-36

Date

1989-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Programme Concentré d'Aménagement, de Développement et de Protection de 'Estuaire de la Loire (PCADPEL)

Cote/Cotes extrêmes

259W/34

Date

1996-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Identification des enjeux, diagnostics et enjeux, élaboration du programme, séminaire sur les stratégies urbaines et d'entreprises, rapport de synthèse, note, enquêtes ménages et déplacements, relevé des réunions (1996) ; esquisse du programme, scénario, analyse, synthèse (1997) ; document de base de prospective et stratégie (1998).