76WCAR: Aménagement opérationnel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Hameaux du Parc à Besné

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/31

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Mandat de conduite des études préalables de ZAC pour l'aménagement du site : cahier des charges, plans, correspondances, étude de composition et d'impact urbains, études d'aménagement ; Concertation publique : modalités, registre, bilan, avant-projet sommaire, convention avec la SONADEV, comité de pilotage ; Dossier de création