91W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements, 1984 et 1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les marchés de fourniture et de petits travaux ont été éliminés selon la réglementation.
Mode de classement
Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, ils sont présentés ici selon un ordre logique, ce qui explique que les cotes des articles ne se suivent pas forcément.
Mots clés matières
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Contrat pour la décoration, ordonnance d'expropriation, pièces de marché lots 1 à 11 ; plan parcellaire, élévations des murs ou seront placés les motifs décoratifs : plans.