167WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2012

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/4-10

Date

2011

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureau du 13 septembre 2011

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/9

Date

2011