256W : Politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

256W

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

256W/42-256W/49

Date

1991-1999

Association communale de prévention de la délinquance

Cote/Cotes extrêmes

256W/44

Date

1992-1995

Présentation du contenu

Documents de travail, comptes rendus de réunion, délibérations du conseil municipal, rapport d'activité

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable