13WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR

Date

2004-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,30 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR/2-5

Date

2005

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseil du 28 juin 2005.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAR/3

Date

2005

Présentation du contenu

Contient les délibérations n°1 à 29.