90WCAR
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive
Mode de classement
Versement, 2005
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Transfert de litiges ; Débat d'orientations budgétaires 2000 ; Compte administratif 2000 et 2001 (Assainissement) ; Budget primitif 2011 (Eau + Assainissement) ; Compte de surtaxes 2001 (Assainissement) ; Comte administratif 2000 et 2001 (Eau) ; Transfert des investissements et état de la dette ; Emprunt trésorerie du service Assainissement ; Délibération de dissolution ; Jugement sur les comptes 1995-1998
Cote/Cotes extrêmes
Date
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