326WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

326WCAR

Date

2013-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,60 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Cote/Cotes extrêmes

326WCAR/1-5

Date

2015-2016

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseil du 27 septembre 2016

Cote/Cotes extrêmes

326WCAR/4

Date

2016