259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/33-36

Date

1989-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Développement économique, Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) et Projet Global de Développement (PGD)

Cote/Cotes extrêmes

259W/35

Date

1989-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Correspondance (1989-1992) ; dossier de présentation (1993) ; programme structurel objectif 2 pour la Basse-Loire présenté par l'ACEL (1994) ; dossier de présentation par la DDRN (1996).