Bureaux des 5 décembre 2017 et 30 janvier 2018

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

363WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR

Date

2017-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de bureau communautaire

Cote/Cotes extrêmes

363WCAR/5-8

Date

2017-2018

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.