509W : Fonctionnement et activités de la Direction et du Pôle Patrimoine Urbain et Développement Durable

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

509W

Date

1950-2015

Description physique

2,3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Mission développement durable

Modalités d'entrées

Versement, décembre 2018

Cote/Cotes extrêmes

509W/60-63

Date

2005-2014

Conditions d'accès

Communicable

Exploitation des Etablissements Recevant du Public

Cote/Cotes extrêmes

509W/63

Date

2007-2014

Présentation du contenu

Règlement, rapport pour la Commission de sécurité, arrêtés d'autorisation d'aménagement pour la Soucoupe, le gymnase de Coubertin, le stade de rugby du Préhembert.

Conditions d'accès

Communicable