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167WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/

Date

2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/1-3

Date

2011

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 25 janvier, 22 mars et 10 mai 2011

Cote/Cotes extrêmes

167WCAR/1

Date

2011

Présentation du contenu

Contient, pour le conseil du 22 mars, un CD pour les délibérations n°01 et 17.