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261W : Centre hospitalier de Saint-Nazaire, Conseil d'administration : dossiers de séances

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Cote/Cotes extrêmes

261W/

Date

2003-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, janvier 2006

Conditions d'accès

(Les dossiers de séance du conseil d'administration du centre hospitalier sont communicables immédiatement sous réserve d'occultation des informations mettant en cause la vie privée de tiers. Les informations concernant la vie privée des personnes sont soumises à un délai de communicabilité de 60 ans et les informations à caractère médicale à un délai de 150 ans.)

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Mots clés matières

Dossiers de la séance du 30 janvier 2004

Cote/Cotes extrêmes

261W3/

Date

30/01/2004

Présentation du contenu

Dossier de séance contenant convocation, ordre du jour, projets de délibérations, avis, documents divers et rapports étudiés lors de la séance, procès-verbal de la Commission Médicale d'établissement, procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 05 décembre 2003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

IC