259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/37-44

Date

1993-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Cote/Cotes extrêmes

259W/41-44

Date

1995-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Ville Croisière

Cote/Cotes extrêmes

259W/42

Date

1995-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Rapport final d'étude technique de programmation (1995), concours Ville Port, programme deuxième phase, comptes-rendus de réunion, étude volumétrique, dossier de synthèse (1996), présentation, enquête de fréquentation, revue de presse spécialisée (1997), correspondance (1998), comptes-rendus de réunion, discours de Joël Batteux pour l'ouverture de la rampe (jeudi 20 mai 1999), étude sur l'exposition au vent de la base sous-marine, correspondance (1999), études de notoriété, correspondance, étude à l'horizon 2010 (2000).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2000