139W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 10/05/2000
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tranches 1 à 3 : commission du développement économique et industriel, compte-rendu de réunion, délibérations, dossier de demande de subvention, convention entre la commune et la SONADEV (Société Nazairienne de Développement), avenant, arrêtés de financement, plan, dossiers de demande de subvention du Conseil Général et du Fonds d'Intervention pour l'Aménagement du Territoire (FIAT) et Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) hors quotas, convention de réalisation, cahier des clauses techniques particulières, convention d'étude, convention de financement, certificat administratif, note récapitulative
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Tranches 1 à 3 : commission du développement économique et industriel, compte-rendu de réunion, délibérations, dossier de demande de subvention, convention entre la commune et la SONADEV (Société Nazairienne de Développement), avenant, arrêtés de financement, plan, dossiers de demande de subvention du Conseil Général et du Fonds d'Intervention pour l'Aménagement du Territoire (FIAT) et Fonds Européen de Développement Régional (FEDER) hors quotas, convention de réalisation, cahier des clauses techniques particulières, convention d'étude, convention de financement, certificat administratif, note récapitulative
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