17W : Elections politiques, socio-professionnelles, référendums.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

17W

Date

1919-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

3,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service élections

Modalités d'entrées

Versement, 1984 ?

Mode de classement

Les documents ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du fonds, les articles sont présentés ici  dans un ordre logique, ce qui explique que les numéros d'articles ne se suivent pas.

Les articles éliminés selon la réglementation en vigueur à la date de la réinformatisation (2020), ne sont pas mentionnés ici.

Date

1939-1979

Révisions des listes électorales de la Chambre de commerce et du Tribunal de commerce

Cote/Cotes extrêmes

17W/41

Date

1946-1951

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Procès-verbaux.

Conditions d'accès

Communicable